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VICTIME ET ALÉA THÉRAPEUTIQUE :TOUT ACCIDENT MÉDICAL N'EST PAS SYSTÉMATIQUEMENT ALÉATOIRE !
Le 23 mai 2013
TOUT ACCIDENT MEDICAL N'EST PAS UN ALEA.
TROP SOUVENT LES EXPERTS CONSIDERENT L'ACCIDENT MEDICAL COMME RESULTANT D'UN ALEA C'EST A DIRE D'UN FAIT INDEPENDANT FINALEMENT DU CHIRURGIEN DANS SON ACTE.
LA COUR DE CASSATION RAPPELLE DE TEMPS A AUTRE ET PLUS CLAIREMENT RECEMMENT QUE POUR QU'IL Y AIT RECONNAISSANCE D'un alea il faut encore que L'ACTE CHIRURGICAL NE SOIT PAS FAUTIF EN CE SENS QU'IL NE RESULTE PAS D'UNE MALADRESSE.
CELA SIGNIFIE QU'IL APPARTIENT AU CHIRURGIEN DE PROUVER QU'UN ACTE MIEUX PRECISE N'AURAIT PAS PERMIS UN MEILLEUR RESULTAT.
LE FAIT POUR L'EXPERT DE DIRE QUE L'ACTE A ETE FAIT DANS LE REGLE DE L'ART OU DANS LE RESPECT D'UNE BONNE PRATIQUE NE SUFFIT PAS A DECHARGER LE CHIRURGIEN DE LA FAUTE MEDICALE AU PROFIT DE L'ALEA THERAPEUTIQUE AU PRETEXTE QUE LA COMPLICATION SERAIT CONNUE .
TROP SOUVENT LES EXPERTS CONSIDERENT L'ACCIDENT MEDICAL COMME RESULTANT D'UN ALEA C'EST A DIRE D'UN FAIT INDEPENDANT FINALEMENT DU CHIRURGIEN DANS SON ACTE.
LA COUR DE CASSATION RAPPELLE DE TEMPS A AUTRE ET PLUS CLAIREMENT RECEMMENT QUE POUR QU'IL Y AIT RECONNAISSANCE D'un alea il faut encore que L'ACTE CHIRURGICAL NE SOIT PAS FAUTIF EN CE SENS QU'IL NE RESULTE PAS D'UNE MALADRESSE.
CELA SIGNIFIE QU'IL APPARTIENT AU CHIRURGIEN DE PROUVER QU'UN ACTE MIEUX PRECISE N'AURAIT PAS PERMIS UN MEILLEUR RESULTAT.
LE FAIT POUR L'EXPERT DE DIRE QUE L'ACTE A ETE FAIT DANS LE REGLE DE L'ART OU DANS LE RESPECT D'UNE BONNE PRATIQUE NE SUFFIT PAS A DECHARGER LE CHIRURGIEN DE LA FAUTE MEDICALE AU PROFIT DE L'ALEA THERAPEUTIQUE AU PRETEXTE QUE LA COMPLICATION SERAIT CONNUE .
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